• English
  • Français
17 janvier 2021
Logo
MENUMENU

  • Municipalité
    • Un peu d’histoire
    • Avis publics
    • Mot du maire
    • Gestion contractuelle
    • Conseil municipal
    • Municipalité Amie des Aînés (MADA) et Politique familiale
    • Séances du conseil
    • Politiques municipales et administratives
    • Procès-Verbaux
    • Règlements municipaux
    • Personnel municipal
    • Rôle d’évaluation
    • Offres d’emploi
    • Taxation et finances
    • Nous joindre

  • Services
    • Actualités
    • Location de salles
    • Bottin – commerces et services
    • Loisirs et sports – Ententes intermunicipales
    • Camp de jour municipal
    • Sécurité publique
    • Collecte et gestion des matières résiduelles
    • Services d'urgence et de prévention incendie
    • École primaire et service de garde
    • Transport adapté
    • Journal – Le Messager
    • Transport intermunicipal
  • Vie
    communautaire
    • Calendrier des événements
    • Organismes communautaires
    • Services religieux
  • Urbanisme et
    environnement
    • Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
    • Règlements d’urbanisme
    • Demande de permis et certificats d’autorisation
    • Gestion de l’eau
    • Plans de zonage
    • Traitement des eaux usées
  • Développement
    durable
    • Plan stratégique de développement durable
    • Chantier environnement et aménagement du territoire
    • Chantier économie
    • Chantier société
    • Chantier culture et communication

  • Tourisme
    • Bureau d’accueil touristique
    • Visiter
    • Dormir
    • Marcher
    • Manger et boire
    • Pédaler
    • Déguster
    • Galerie de photos

Règlements d’urbanisme

NameNom SizeTaille HitsConsultations
NameNomSizeTailleHitsConsultations
130-2019 Projet De Règlement Plan D'urbanisme3.0 MiB519
03-0513 - Règlement régissant l'implantation de résidences dans les Ilôts déstructurés446.6 KiB583
127-11-2016 Reglement Modifiant Permis Et Certificats (REGES)181.6 KiB641
126-11-2016 Reglement Modifiant Construction (REGES)142.5 KiB563
125-11-2016 Reglement Modifiant Lotissement (REGES)126.8 KiB541
124-11-2016 Reglement Modifiant Zonage (REGES)262.0 KiB578
123-11-2016 Reglement Modifiant Plan Durbanisme (REGES)144.0 KiB545
116-11-2016 Reglement Modifiant PIIA (REGES)187.6 KiB506
Frelighs Zonage REG-124-20101.6 MiB549
Frelighs Zonage-Annexe-A REG-124-2010397.7 KiB413
  • Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
  • Demande de permis et certificats d’autorisation
  • Plans de zonage
  • Règlements d’urbanisme
  • Gestion de l’eau
  • Traitement des eaux usées
  • 2, place de l’Hôtel de ville, Frelighsburg (QC), J0J 1C0
  • Tél. : 450-298-5133
  • Téléc. : 450-298-5557
  • Nous contacter
  • Heures d’ouverture
  • Du lundi au jeudi
  • De 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h
  • Plan du site
  • Confidentialité
Tous droits réservés© 2021 Municipalité de Frelighsburg
MENU

  • Municipalité
    • Un peu d’histoire
    • Mot du maire
    • Conseil municipal
    • Séances du conseil
    • Procès-Verbaux
    • Personnel municipal
    • Offres d’emploi
    • Nous joindre
    • Avis publics
    • Gestion contractuelle
    • Municipalité Amie des Aînés (MADA) et Politique familiale
    • Politiques municipales et administratives
    • Règlements municipaux
    • Rôle d’évaluation
    • Taxation et finances

  • Services
    • Actualités
    • Bottin – commerces et services
    • Camp de jour municipal
    • Collecte et gestion des matières résiduelles
    • École primaire et service de garde
    • Journal – Le Messager
    • Location de salles
    • Loisirs et sports – Ententes inter municipales
    • Sécurité publique
    • Services d’urgence et de prévention incendie
    • Transport adapté
    • Transport intermunicipal
  • Vie
    communautaire
    • Calendrier des événements
    • Organismes communautaires
    • Services religieux
  • Urbanisme et
    environnement
    • Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
    • Demande de permis et certificats d’autorisation
    • Plans de zonage
    • Règlements d’urbanisme
    • Gestion de l’eau
    • Traitement des eaux usées
  • Développement
    durable
    • Plan stratégique de développement durable
    • Chantier environnement et aménagement du territoire
    • Chantier économie
    • Chantier société
    • Chantier culture et communication

  • Tourisme
    • Bureau d’accueil touristique
    • Dormir
    • Manger et boire
    • Déguster
    • Visiter
    • Pédaler
    • Marcher
    • Galerie de photos